Back to site

conditions de vente

CONDITIONS DE VENTE Petit Produit:

Toute commande suppose l'adhésion aux présentes conditions de vente.
Le vendeur se réserve à tout moment le droit de modifier ses conditions de vente. Le prix et les conditions applicables à la commande sont ceux en vigueur lors de la validation par le client de la commande.
Conditions de paiement
La totalité du montant doit être payée avant l'envoi de la marchandise, par le système de paiement Paypal vers lequel vous serez dirigé automatiquement.
Il n'est pas indispensable de disposer d'un compte Paypal pour payer via ce site. Il vous suffit de payer grâce à votre carte bancaire en suivant les consignes de la page d'accueil de Paypal.
Pour la France un paiement par chèque est possible: Contact : contact@petitproduit.fr
Confirmation de commande
Pour chaque commande, vous recevrez une confirmation par e-mail.
Vous pouvez également imprimer votre commande.
Prix et frais d'envoi
Les prix des produits vendus sont indiqués en euros, hors frais de transports.
Votre commande sera expédiée dans les cinq jours par la Poste en colissimo ou courrier prioritaire en accord avec le vendeur et l’acheteur, une fois le paiement reçu.

Garantie remboursement et échange
Conformément à l’article L 121-20 du code de la consommation, l’acheteur, personne physique non professionnelle, dispose d’un délai de rétractation de 7 (sept) jours à compter de la livraison de sa commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité,
à l’exception des frais de retour.(Seul le prix du produit retourné sera remboursé. Les frais de port initiaux restent à la charge de l’acheteur.)
La vente des produits soldés est définitive. Ils ne seront pas repris.
Si un article ne vous convient pas et que vous le retournez
merci de nous prévenir à cette adresse : contact@petitproduit.fr et d’attendre l’accord puis
veuillez nous retourner l'article non porté, dans son état et son emballage d'origine,
à l'adresse suivante:
Petit Produit
100 rue de la roquette
75011 Paris
Les frais d'envoi et de retour seront alors à la charge de l’acheteur.
Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte du colis de retour par le service d'envoi de votre choix.
Les articles concernés doivent être retournés dans leurs emballages d'origine, intacts, non salis, sans trace d'utilisation.
Les envois en contre remboursement ne seront pas acceptés.
L’acheteur déclare que les présentes conditions générales de vente respectent les dispositions des articles L 111-1 et L 113-3 du code de la consommation en ce que le site et lesdites conditions générales de vente l’informe des caractéristiques essentielles du produit, sur les prix, les limitations de la responsabilité contractuelle et les conditions de la vente.
Données nominatives
Petit Produit s'engage à ne pas transmettre à qui que ce soit toute donnée personnelle concernant sa clientèle.
Propriété intellectuelle
Toutes les photos du site sont la propriété exclusive de Petit Produit. La copie et la reproduction non autorisées sont strictement interdites.
Réglement des litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
A défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents de France.
Législation
L'usage du site www.petitproduit.bigcartel.com est régi uniquement par la loi française.